Commune de Mittainville
  • home
  • VOTRE MAIRIE
    HORAIRES Plan/Accès CONTACTS TROMBINOSCOPE AVIS REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL PROCES VERBAUX ELECTIONS CIMETIERE ECHO DE LA MARE EDITOS Arrêtés
  • VIE PRATIQUE
    Guide des démarches COLLECTES DECHETS/ SIEED RAMBOUILLET TERRITOIRES Liens Partenaires Marchés Agence Régionale de Santé ARS Elections VÉOLIA CHASSE
  • ENFANCE
    ECOLE PRIMAIRE PERISCOLAIRE MENUS SCOLAIRE
  • URBANISME
    PLAN LOCAL D'URBANISME/PLU LANCEMENT 1ERE MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLU DECLARATION D'URBANISME TAXES D'URBANISME
  • VIVRE A MITTAINVILLE
    HISTOIRE ET PATRIMOINE EGLISE VIE ASSOCIATIVE GALERIE PHOTOS Parcours pédestres
  • ACTUALITÉS
    Actualités Agenda
  • search
  • language

AVIS REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Accueil / VOTRE MAIRIE / AVIS REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Liste de pièces jointes

file_downloadAVIS CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 2 JUIN 2025 18H (PDF - 296.6 kB)

file_downloadAVIS CONSEIL MUNICIPAL 10 04 2025.pdf (PDF - 50.31 kB)

file_downloadAVIS REUNION CAISSE DES ECOLES 05 04 25.pdf (PDF - 49.83 kB)

file_downloadAVIS CONSEIL MUNICIPAL 10 02 2025.pdf (PDF - 47.16 kB)

file_downloadAvis de réunion du Conseil Municipal Ordinaire.pdf (PDF - 49.14 kB)

file_downloadAVIS CONSEIL MUNICIPAL 06 FEVRIER 2024.pdf (PDF - 47.27 kB)

file_downloadAVIS CM MARDI 26 MARS 2024.pdf (PDF - 40.49 kB)

file_downloadAVIS CONSEIL MUNICIPAL 9 AVRIL 2024 .pdf (PDF - 50.77 kB)

file_downloadAVIS CONSEIL MUNICIPAL 20 JUIN 2024.pdf (PDF - 53.95 kB)

file_downloadAVIS CONSEIL MUNICIPAL 5 SEPTEMBRE 2024.pdf (PDF - 56.46 kB)

file_downloadAVIS CM DU 19 NOV 2024.pdf (PDF - 48.3 kB)


×

CONTACTS

Commune de Mittainville

5 rue de la Mairie

78125 Mittainville - FRANCE

+33 1 34 85 01 62

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

CONTACT SECRETARIAT MAIRIE

CONTACT SECRETARIAT MAIRIE

*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes