menu
VOTRE MAIRIE
HORAIRES
Plan/Accès
CONTACTS
TROMBINOSCOPE
AVIS REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
PROCES VERBAUX
ELECTIONS
CIMETIERE
ECHO DE LA MARE
EDITOS
Arrêtés
VIE PRATIQUE
Guide des démarches
COLLECTES DECHETS/ SIEED
RAMBOUILLET TERRITOIRES
Liens
Partenaires
Marchés
Agence Régionale de Santé ARS
Elections
ENFANCE
ECOLE PRIMAIRE
PERISCOLAIRE
MENUS SCOLAIRE
URBANISME
PLAN LOCAL D'URBANISME/PLU
LANCEMENT 1ERE MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLU
DECLARATION D'URBANISME
TAXES D'URBANISME
VIVRE A MITTAINVILLE
HISTOIRE ET PATRIMOINE
EGLISE
VIE ASSOCIATIVE
GALERIE PHOTOS
Parcours pédestres
ACTUALITÉS
Actualités
Agenda
search
search
language
4 AVRIL 2023
Accueil
/
VOTRE MAIRIE
/
PROCES VERBAUX
/
4 AVRIL 2023
04/04/2023
Pièces jointes
file_download
LISTE DELIBERATIONS 04 AVRIL 2023.pdf (PDF - 18.74Ko)
file_download
PV DU 04 AVRIL 2023.pdf (PDF - 0.22Mo)
file_download
BP2023_CO571_Flux_0.pdf (PDF - 0.34Mo)
×
×
CONTACT SECRETARIAT MAIRIE
CONTACT SECRETARIAT MAIRIE
VOTRE NOM
*
Ce champ est obligatoire
VOTRE ADRESSE EMAIL
*
Ce champ est obligatoire
TEXTE
*
Ce champ est obligatoire
FICHIER
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes